(Marque figurative)

L'ALSACIENNE, Société d'Assurances à forme mutuelle et à cotisations fixes, Entreprise privée régie par la décret-loi du 14 juin 1938, 31, avenue de la Paix, 67000 STRASBOURG.

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 mars 1981 par la société L'ALSACIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société L'ALSACIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164763.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 5 mars 1991.

L'ALSACIENNE a également déposé les autres marques suivantes : G.M.A. Groupe des Mutuelles Alsaciennes , N BEURRE NORMAND , MARIE , SABRINA , NORMANDE BISCUITS , TORIANO , TORIANO , PETIT BEURRE NORMAND BISCUITERIE NORMANDE , CROQUETTES NORMANDES N , CHEESY CRACKERS